Conformément aux dispositions de l’article 318-13 du règlement général de l’Autorité des Marchés Financiers, Atlante Gestion a établi une politique de gestion des conflits d’intérêts qui présente son approche en matière d’identification, de prévention et de gestion des conflits d’intérêts qui pourraient apparaître dans l’exercice de ses activités.

Prévention

En amont, Atlante Gestion a mis en place des procédures internes visant à prévenir la survenance de conflits d’intérêts. Ces procédures édictent des principes déontologiques applicables à l’ensemble des collaborateurs.

Identification

Les conflits d’intérêts peuvent apparaître entre :

• Atlante Gestion ou ses collaborateurs et ses clients ;
• entre deux clients.

Afin d’identifier ces situations, la société de gestion s’est dotée d’une cartographie des conflits d’intérêts dans laquelle sont répertoriés des scenarii types de conflits d’intérêts pouvant potentiellement porter atteinte à un ou plusieurs clients.

L’identification des conflits d’intérêts potentiels permet à Atlante Gestion de mettre en œuvre des mesures de prévention afin d’éviter leur survenance ainsi que des mesures de gestion pour les encadrer.

Gestion des conflits d’intérêts

Dans certaines situations complexes ou particulières, lorsque les procédures et dispositions mises en œuvre en amont ne suffisent pas à garantir avec une certitude raisonnable, que le conflit potentiel ne puisse porter atteinte aux intérêts de l’un de ses clients, Atlante Gestion met en œuvre une procédure de gestion des conflits d’intérêts fondée sur la transparence des actions à l’égard de ses clients. Le cas échéant, la société de gestion informe clairement ces derniers, avant d’agir en leur nom, de la nature générale ou de la source des conflits d’intérêts.